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Mr. Jean Brunet,
Seigneur de l'Argentiere, Conseiller du Roi, ancien Commissaire des Guerres, Receveur des Tailles, & Député du Briançonnois.

Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnois.
Avec un mémoire historique et critique pour servir de Préface.

Description de l'exemplaire  (Voir : Notes sur la description des ouvrages)

S.l.n.n., M DCC LIV [1754
In-12 (160r x 92r mm), 278 pp.
Un tableau dépliant hors texte in fine.
Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnais, Jean Brunet : titre Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnais, Jean Brunet : reliure
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Notes sur l'exemplaire

Demi chagrin vert, dos à nerfs orné de caissons dorés et de filets dorés, filets dorés sur les nerfs, « G. Roux » dorés en queue.

Envoi d'Aristide Albert sur une page de garde (voir ci-dessous).
Exemplaire provenant de la bibliothèque d'Henri Ferrand avec son ex-libris sur le premier contre-plat (voir ex-libris dauphinois).

Notes sur l'ouvrage

Cet ouvrage est la publication de différents actes concernant l'accord trouvé entre la prévôté d'Oulx et les communautés du Briançonnais et de la Vallouise à propos du paiement de la dîme. Cette transaction, passée le 6 décembre 1747, stipule l'abandon par la prévôté d'Oulx de ses droits sur les dîmes du Briançonnais et de la Vallouise, contre une rente de 1600 livres et la prise en charge par ces mêmes communautés du paiement de 20 muids de grains (seigle et avoine ou orge) à l'archevêque d'Embrun. L'acte lui-même, reproduit parmi les pièces justificatives, est accompagné de nombreuses délibérations et pièces annexes sur cette transaction. Le tableau final donne la répartition par communauté de la rente de 1600 livres et des 20 muids de grains.

Jean Brunet a été un des deux députés du Briançonnais, avec François Bonnot, désignés pour négocier avec la prévôté d'Oulx. A la fin du mémoire introductif, il explique que les communautés lui ont demandé de publier cet acte et les autres délibérations afférentes.

Ce recueil est particulièrement intéressant car il débute par un mémoire historique sur le Briançonnais, qui est la première histoire de Briançon qui ait été publié.

Contenu de l'ouvrage :
- Titre (p. 1).
- Mémoire historique et critique sur le Briançonnois, pour servir de préface au Recuëil des actes & pièces de l'Emphitéose perpétuelle des dîmes (pp. 3-70). Voir ci-dessous la notice consacrée à ce mémoire.
- Sommaire des articles du recueil (pp. 71-74). Les pièces sont rangées en 6 articles, dont le contenu sommaire est décrit dans ces pages. A la fin, se trouve un Avertissement en apparence sans lien avec ce sommaire. Il rappelle que donner « l'aumône à leurs portes » ne dispense par les communautés de payer le « vingt-quatrième de la dîme dûë aux Pauvres de leurs Paroisses », « à peine d'en charger leur conscience. »
- Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnois. (pp. 75-278) :
- Article premier (pp. 75-89). Il contient en particulier un Procès verbal de vérification & de différence de la mesure de Briançon à celle d'Oulx (pp. 82-85). La valeur de la mesure a fait l'objet de nombreuses contestations. Ce sujet de discorde est en partie à l'origine de cette transaction.
- Article deuxième (pp. 90-130). Cet article reproduit le texte complet de la transaction sur l'emphytéose de la dîme (pp. 90-105). La copie de délibération qui suit contient de nombreux noms de consuls et députés des communautés de l'« écarton » du Briançonnais. Il y aussi des délibérations de La Salle et du Monétier.
- Article troisième (pp. 131-139). Sont rassemblés sous cet article des documents concernant l'enquête à Turin « sur l'utilité de l'emphitéose ».
- Article quatrième (pp. 140-178) . Cet article contient différents documents homologuant la transaction, en particulier une bulle du pape et des lettres-patentes du roi du Piémont.
- Article cinquième (pp. 179-262). Cette partie importante de l'ouvrage contient surtout l'enquête de « commodo & incommodo » (pp. 217-250), ainsi que des documents qui lui sont associés comme l'arrêt du parlement de Grenoble demandant cette enquête (voir ci-dessous pour le détail). Elle contient aussi d'autres documents consécutifs à la transaction, dont les lettres-patentes du roi de France.
- Article sixième (pp. 263-278). Ce dernier article contient la Délibération de la ville de Briançon & autres communautés (pp. 263- 266) et celle de Vallouise, ainsi que le Procez verbal de répartition de ce que chaque communauté doit payer annuellement en deniers pour la rente, & en grains pour les muids (pp. 272-278). Ce dernier document est daté du 24 mai 1751. Ce sont François Bonnot, avocat au Parlement de Paris, subdélégué de l'Intendance pour le Briançonnais et Jean Brunet, seigneur de l'Argentière, commissaire des guerres, et receveur des tailles et autres impositions qui procèdent à cette réparation. Ils avaient été les délégués pour la négociation de la transaction avec la prévôté d'Oulx. Le tableau in fine reprend le résultat de cette répartition.

Enquête de commodo et incommodo

Cette enquête a été demandée par le parlement de Grenoble, le 21 novembre 1749, suite à la requête de validation de la transaction qui lui a été soumise. Il s'agit d'interroger des témoins sur « l'utilité & avantage de la transaction du 6 décembre 1747 ».

L'enquête a été conduite par Pierre Silvestre de Riouclard, vibailli de l'Embrunais, le 10 décembre 1749, à Briançon. Sept témoins ont été interrogés :
- Sieur Claude Audier-Merle, ancien consul, secrétaire de la communauté d'Abriès.
- Me Jean Fantin, ancien consul, notaire et secrétaire de la communauté d'Arvieux.
- Me Jean Jouve, notaire royal de la communauté d'Aiguilles.
- Me Jean-Joseph Audier, notaire royal, ancien consul, secrétaire de la communauté du Château-Queyras et de Ville-Vieille.
- Joseph Parandier feu Jean, bourgeois et ancien consul des Guibertes.
- Sieur Geoffroy Bugey, second aide-major, capitaine des portes de Briançon, natif de la Pérouse en Piémont (Perosa Argentina, en Italie), résidant à Briançon.
- Sieur Joseph Abeil, ancien consul et bourgeois de l'Argentière.
Le résultat de l'enquête est qu'ils valident tous la transaction. Leurs réponses obéissent pour la plupart au même schéma. Ils démontrent que la transaction est avantageuse aussi bien pour la prévôté d'Oulx que pour les communautés du Briançonnais. Il ne faut pas exclure une sorte d'entente entre les témoins, pour apporter des réponses cohérentes et homogènes. A l'exception de Geoffroy Bugey, ils appartiennent tous au monde des notables locaux, engagés dans l'administration de leurs communautés (consul, secrétaire). On constate qu'il y trois notaires.
Les arguments en général avancés sont que les conditions propres au Briançonnais (froids, gelées tardives, ravinements) rendent la perception de la dîme « en fruits » ou « en gerbes » difficile et sujette à contestation. Avec cet « arrentement » ou « abonnement », la situation est plus avantageuse pour les deux parties, en particulier en évitant les procès et les contestations. Un des intérêts de ces textes est de faire apparaître l'image que ces Briançonnais voulaient donner de leur pays, image assez stéréotypée comme on le voit dans cet extrait du témoignage de Jean Fantin, d'Arvieux : « les difficultés de la perception de la dîme dans un pays de montages, exposé à bien des accidens, aux torrens, aux ravines, aux débordemens des rivières, aux grands froids, au séjour des neiges & aux gelées du printemps qui font périr les récoltes, ce qu'on a vérifié bien souvent, & cette année principalement, qu'il n'y a eu guéres (sic) plus que la cinquième de celle du seigle ».

Mémoire historique sur le Briançonnais

L'ouvrage débute par un mémoire sur l'histoire du Briançonnais dans laquelle Jean Brunet fait une synthèse historique depuis l'antiquité jusqu'à l'époque de la transaction. Il cite de nombreuses sources à l'appui de son propos, en particulier les auteurs antiques, l'ouvrage d'Antoine Froment (« Cet ouvrage manque d'ordre et de critique »), celui de Nicolas Chorier, des archives comme celles de Briançon et des manuscrits comme le travail de M. de Fontanieu, intendant du Dauphiné. 

Le texte est accompagné dans la marge gauche de la mention des sources utilisées et dans la marge droite des dates des événements rapportés.

Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnais, Jean Brunet

Dans ce Mémoire, Jean Brunet s'attache particulièrement à faire l'histoire religieuse du Briançonnais. Pour affirmer l'ancienneté de la christianisation du Briançonnais, il fait débuter l'évangélisation de la région dès les premiers temps du christianisme : « les peuples de ces contrées reçurent la foi du tems des Apôtres ». Sur la diffusion de l'Arianisme, il juge bon de rappeler : « les auteurs conviennent que la foi subsista pure dans les Alpes ». Il rappelle aussi qu'après les invasions sarrasines, auxquelles il donne une grande importance, cette période voit le « rétablissement de la religion chrétienne dans cette partie des Alpes. » Il est étrangement muet sur le protestantisme, alors qu'il consacre plusieurs pages aux Vaudois et à leur répression. Il rappelle la séquence de la Baume Chapelue. Sa position vis-à-vis des Vaudois est dans la droite ligne de la vision que l'on pouvait en avoir dans le cadre de l'orthodoxie catholique. Il rapporte les lieux communs sur les Vaudois, en particulier qu'ils commettaient « des impiétés et des abominations qui font horreur ; que la débauche, le libertinage et la corruption des mœurs, dominaient parmi cette secte ». On est loin de l'image positive et réhabilitée qu'on en donnera à partir du XIXe siècle, en particulier Aristide Albert dans son ouvrage Les Vaudois de la Vallouise. Immédiatement après ce passage sur les Vaudois, et sans qu'aucun lien soit établi entre les deux, Jean Brunet rapporte les représentations des Mystères dans le Briançonnais, témoignage intéressant qui complète les textes qui ont été publiés depuis.

En complément à cette histoire religieuse, Jean Brunet donne la chronique, souvent complexe, de l'établissement de la dîme en Briançonnais, des donations faites à l'abbaye d'Oulx et ce qui en découle, des obligations des communautés briançonnaises au sujet du paiement de la dîme à la prévôté d'Oulx. L'archevêque d'Embrun intervenait dans ces relations car l'abbaye d'Oulx lui devait 20 muids de grains, ce qui a occasionnée de nombreux procès et contestations entre les différentes parties, en particulier à propos de la mesure à utiliser. Ces nombreux détails forment le cadre historique qui a conduit à mettre en place l'accord de 1747. Les exposer dans ce mémoire en introduction au recueil est une manière de justifier la pertinence et l'avantage de cet accord pour toutes les parties.

Tout le début du Mémoire est consacré à l'histoire antique du Briançonnais. Il présente en particulier les différentes hypothèses sur l'origine du nom Brigantium, dont celles de Ptolémée, Ammien Marcellin, Froment, Pline, etc. Jean Brunet se rallie à l'hypothèse de Pline d'une population initialement installée près du lac de Côme d'où elle a été chassée et qui se réfugia dans la région de Briançon, en nommant la ville du nom de celle d'où elle venait. Voici l'image qu'il avait des anciens habitants de Briançon et de l'influence de ce peuple venu d'Italie : « Les Alpes étaient déjà peuplées, lorsque les Brigents y arrivèrent ; ils s'en rendirent maitres sans résistance, n'y ayant trouvé que des hommes qui habitaient des cabanes dans les bois parmi les rochers, et qui vivaient en sauvages. Ces nouveaux venus avaient des mœurs plus douces, ayant long-tems vécus et commercés avec les peuples policés d'Italie ; ils rendirent peu à peu les anciens habitans moins féroces, leur apprirent à cultiver la terre, et tous ne formèrent dans la suite qu'une même nation. ». Ensuite, il parle évidemment d'Hannibal qu'il fait passer par Briançon, sans citer explicitement le col du Montgenèvre. Un des intérêts de ce Mémoire est de rapporter l'existence de vestiges romains oubliés. Lorsqu'il parle de l'établissement des routes, il signale qu'il existe à Montgenèvre une borne miliaire : « Il reste au Montgenèvre une partie d'une de ces colonnes très-mutilés, qui malgré son mauvais état, est une preuve qu'elle avait été érigée de l'ordre d'Auguste ». Il cite aussi un reste d'inscription cité par Froment, ainsi que d'autres vestiges dont une inscription au « Pertuis Rostang », dont il conclut que Briançon « avait un Magistrat et une colonie romaine, mais encore que la principale route d'Italie, dans les Gaules, passait par cette ville. »

Comme beaucoup d'auteurs de cette époque, il donne une grande importance aux invasions sarrasines dans les Alpes. Il rappelle en note la légende des travaux sarrasins, dont « un chemin, une porte et des degrés pour monter dessus, le tout creusé dans le roc, et qui existent à mi-coteaux entre le Montdelan & la rivière de Romanche, sont des travaux des Sarasins (sic). » (il s'agit évidemment de la port de Bons). Au moment de l'apparition des dynasties – les « races » – des Dauphins, il s'appuie sur l'autorité d'un travail manuscrit de Fontanieu sur la généalogie des Dauphins. Il se penche même sur la question controversée de l'origine du symbole du dauphin. Il ne semble pas connaître les travaux de Valbonnais à ce sujet. En note, il rappelle l'histoire du repeuplement du Queyras par trois bergers venus de Provence, en notant qu'il existe une pierre près d'Aiguilles, point de partage du Queyras en trois parties. De même, toujours attentif aux monuments et édifices du Briançonnais, il s'interroge sur l'emplacement de l'ancienne église de Briançon ou conteste l'attribution du tunnel de la Traversette, près du « Montvisoul » à François Ier, préférant l'attribuer à « André Dauphin », tout en le rapprochant de travaux similaires des Sarrasins. Il donne une note sur les hospices de la route du Lautaret et de Montgenèvre.

Jean Brunet termine cette partie historique par les transactions du Briançonnais de 1343, dont il l'attribue l'origine à la « difficulté de reconnaître au Dauphin plusieurs droits seigneuriaux », « en conséquence de ses anciens privilèges [du Briançonnais]. »

Après cet événement, hormis le passage sur les Vaudois et les Mystères du Briançonnais, Jean Brunet ne cite plus aucun fait historique. Il concentre son attention sur les contestations sur la mesure du muid du Briançonnais et sur les procès entre l'église d'Oulx et l'archevêque d'Embrun sur les dîmes. Le Mémoire se termine par le récit de comment les communautés et la prévôté d'Oulx sont arrivés à un accord, qui se concrétise par cette transaction d'emphytéose perpétuelle de la dîme du 6 décembre 1747. Il termine en expliquant que « lesdites communautés m'ont prié de faire imprimer avec tous les arrêts, actes et procédures qui y sont relatifs, et qui autorisent ce traité. »

La conclusion du Mémoire est un appel à aller au-delà de ce premier travail historique : « J'ai cru que ce mémoire qui servira de préface au recueil de toutes ces pièces, pourrait un jour être utile au public : et je souhaite que mes recherches historiques engagent les zélés patriotes d'en faire de plus étendues sur un pays qui mérite d'être plus connu". En quelques sorte, Jean Brunet a ouvert la voie à l'historiographie briançonnaise.

La publication de ce recueil est l'occasion, pour Jean Brunet, de mettre en valeur son action, même si cela est fait avec beaucoup de réserve. Il ne met pas particulièrement en avant son rôle, se contentant de mettre son nom, avec celui de François Bonnot, lorsqu'il s'agit de citer les négociateurs de la transaction. Je crois surtout qu'il met à profit les progrès de l'imprimerie, et l'accès facilité à l'imprimé, pour donner un caractère plus officiel et plus publique à cette transaction avantageuse pour le Briançonnais. Jusqu'à présent, seule l'importante transaction avec Humbert II avait donné lieu à une impression. Avec cette transaction, s'ouvre une nouvelle période qui verra la publication en masse de tous les documents officiels, en particulier à partir de la Révolution.

Jean Brunet passe d'ailleurs rapidement sur la transaction avec Humbert II. Pas plus que pour cette transaction sur la dîme, il ne cherche à mettre en valeur la liberté et l'autonomie dont jouissait le Briançonnais, soit qu'il ne jugeait pas nécessaire de le faire, soit que cela ne lui apparaissait pas si extraordinaire pour mériter qu'on le signale. Là aussi, cela tranche avec le « patriotisme » briançonnais du XIXe siècle qui a glorifié cette liberté et cette autonomie briançonnaise, d'autant plus qu'elles étaient désormais perdues.

Ce mémoire montre aussi l'étendue des lectures de Jean Brunet et sa capacité à en tirer profit et à les ordonner. C'est un rappel, une nouvelle fois, du haut niveau de culture auquel pouvaient accéder les habitants de cette région. Jean Brunet ne semble pas avoir été élève du collège des Jésuites d'Embrun. Ses lectures sont le fruit de son éducation villageoise de base et de sa propre curiosité intellectuelle. Dans la notice qu'il lui consacre, Aristide Albert s'interroge aussi sur les sources de son éducation.

Editions

Il existe deux formats d'édition, in-12 et in-4°. Dans les exemplaires in-12 (décrits ici), il n'y a pas de faux titre. Comme autres particularités, la page 122 est numérotée par erreur 132 et un feuillet blanc non chiffré est inséré entre les pages 70 et 71.

La description d'un exemplaire in-4° est la suivante (exemplaire V.1354 de la Bibliothèque Municipale de Grenoble, Fonds dauphinois) :
Mr. Jean Brunet, Seigneur de l'Argentiere, Conseiller du Roi, Ancien Commissaire des Guerres, Receveur des Tailles, & Député du Briançonnois.
Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des dixmes du Briançonnois. Avec un mémoire historique et critique pour servir de Préface.
S.l.n.n., M.DCC.LIV [1754], (254r x 202r mm), [4]-152 pp.
- Faux titre (non chiffré) : Recueil des Actes, Piéces et Procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dixmes du Briançonnois.
- Titre (non chiffré).
- Mémoire historique et critique sur le Briançonnois, pour servir de préface au Recuëil des Actes & Pièces de l'Emphitéose perpétuelle des dîmes (pp. 1-37).
- Sommaire des articles du recueil (pp. 38-40), avec l'Avertissement.
- Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnois.  (pp. 41-152).
Le tableau in fine qui se trouve sur une planche dépliante hors texte dans les exemplaires in-12 est contenu dans une page entière, incluse dans la pagination (dernière page de l'ouvrage, p. 152) dans les exemplaires in-4°.

Les deux éditions, avec la même date, ont probablement été publiées simultanément. Ni l'une, ni l'autre ne portent de mention de lieu d'édition, ni d'éditeur ou d'imprimeur. Selon E. Maignien dans L'Imprimerie, les Imprimeurs et les Libraires à Grenoble du XVe au XVIIIe siècle (n° 1150), l'édition in-4° a été imprimée par André Giroud, de Grenoble. On peut penser que les deux éditions sortent de la même imprimerie, sous réserve de vérifications plus approfondies.

Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnais, Jean Brunet
Faux titre de l'édition in-4°

Provenance

Cet exemplaire a été donné par Aristide Albert à Gustave Roux, briançonnais comme lui, comme l'atteste l'envoi sur une page de garde : « A Monsieur Gustave Roux, de la part de son compatriote, A. Albert » :

Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnais, Jean Brunet

Gustave Roux (Briançon 29/4/1815 - Grenoble 9/3/1891) est le fils de Joseph Etienne Roux, avoué à Briançon et le petit-fils d'Etienne Louis Roux, notaire à Vallouise. Par sa mère, il est apparenté à la famille Alliey de Briançon. Il est le neveu de Frédéric Alliey (1799-1856), collectionneur de livres sur les échecs qu'il a donnés à la Bibliothèque Municipale de Grenoble. Gustave Roux a d'abord été avoué à Grenoble, avant de devenir juge au tribunal de Bourgoin. Il a aussi été adjoint au maire de Grenoble. Selon A Masimbert : « Il avait formé une importante bibliothèque vendue à un libraire après sa mort. ». Il possédait un ex-libris qui ne se trouve pas dans cet ouvrage.

Dans cet exemplaire, Gustave Roux a souligné en rouge les noms des membres de sa famille, dont son grand-père Roux, notaire à Vallouise, lorsqu'ils apparaissaient dans les documents transcrits

L'ouvrage a ensuite appartenu à Henri Ferrand, après la dispersion de la bibliothèque de Gustave Roux.

Autre exemplaire, identique quant au contenu :

Dimensions : 166r x 97r mm.
Pleine basane racinée, dos à nerfs orné de motifs dorés (oiseaux dans un décor floral)
Ex-libris manuscrit sur le titre : « Ex libris Donneaud Parochi »
Cachets de bibliothèque : « Bibliothèque du Docteur Ollivier », sur le titre et sur quelques pages.
Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'Emphitéose perpétuelle des Dîmes du Briançonnais, Jean Brunet : reliure
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Références  (Voir : Liste des sources et références)

Sur Jean Brunet, la notice la plus complète est celle d'Aristide Albert dans la Biographie bibliographie du Briançonnais. Canton de Briançon : cliquez-ici. A notre connaissance, il n'y a pas d'autres travaux sur lui. Les notices postérieures ne sont que des résumés de celle-ci.

Rochas : I, p. 182 : « peu intéressant".
Maignien (Catalogue) : 3311 et Maignien (Imprimerie) : 1150.
CA : « Le mémoire historique qui sert d'introduction est du plus haut intérêt pour l'histoire du Briançonnais ».
Guillemin : 5031 et 1063.
SdB : 253 (11 f.) et 254 (6,5 f.) : « Ouvrage peu commun ».
Biographie-Bibliographie du Briançonnais. Canton de Briançon Aristide Albert : p. 59

4 exemplaires au CCFr :
BMG : T.646, R.43 (in-4°), V.1354 (in-4°).
BNF : 8-J-1463 (Arsenal)